ETUDE D'EXPERIENCE DE PRODUCTIONS D'ENERGIES RENOUVELABLES - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE NEUBOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA DREAL GRAND EST, LE SYNDICAT MIXTE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LA MUTUALISATION DE RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURES DE DÉBITS DE COURS D'EAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGESET DU CANAL DU RHONE AU RHINMANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace